ActuPaieRH #134 Mai 2022
Les modifications relatives à l’activité partielle de longue durée (APLD) et à l’activité partielle
Menu
ActuPaieRH #133 Avril 2022
Covid-19 : Réactivation du 2ème dispositif d’exonération et d’aide au paiement des cotisations et contributions patronales
ActuPaieRH+ # 91
En cas de décès du salarié remplacé, la poursuite du contrat de mission jusqu’à son terme n’ouvre pas droit à une requalification en CDI pour son remplaçant.
ActuPaieRH #132 Mars 2022
Covid-19 : Réactivation du 2ème dispositif d’exonération et d’aide au paiement des cotisations et contributions patronales
ActuPaieRH #131 Février 2022
BOSS : la fin de la tolérance relative à l’application de certains changements de doctrine en 2022
ActuPaieRH+ # 90
La reconnaissance de la maladie professionnelle n’est pas subordonnée à l’existence d’un harcèlement moral
ActuPaieRH #130 Décembre 2021
Au sommaire ACTUALITÉ PRIORITAIRE COVID-19 : le protocolenational sanitaire en
ActuPaieRH #129 Novembre 2021
Au sommaire ACTUALITÉ PRIORITAIRE La prolongation des taux majorés d’indemnité
ActuPaieRH+ # 89
Travail en horaires décalés : le retour à l’horaire collectif ne constitue pas toujours une modification du contrat de travail
ActuPaieRH #128 Octobre 2021
Au sommaire ACTUALITÉ PRIORITAIRE Le contrôle des accords et des
ActuPaieRH #127 Septembre 2021
Au sommaire ACTUALITÉ PRIORITAIRE Les mesures RH/Paie de la loi
ActuPaieRH #126 Juillet Août 2021
Au sommaire ACTUALITÉ PRIORITAIRE Déconfinement : le protocole sanitaire pour
ActuPaieRH #134 Mai 2022
Les modifications relatives à l’activité partielle de longue durée (APLD) et à l’activité partielle
ActuPaieRH #133 Avril 2022
Covid-19 : Réactivation du 2ème dispositif d’exonération et d’aide au paiement des cotisations et contributions patronales
ActuPaieRH #132 Mars 2022
Covid-19 : Réactivation du 2ème dispositif d’exonération et d’aide au paiement des cotisations et contributions patronales
ActuPaieRH #131 Février 2022
BOSS : la fin de la tolérance relative à l’application de certains changements de doctrine en 2022
ActuPaieRH #130 Décembre 2021
Au sommaire ACTUALITÉ PRIORITAIRE COVID-19 : le protocolenational sanitaire en entreprise actualisé DOSSIER DU MOIS Les mesures sociales/RH de la loi de « vigilance sanitaire
ActuPaieRH #129 Novembre 2021
Au sommaire ACTUALITÉ PRIORITAIRE La prolongation des taux majorés d’indemnité et d’allocation d’activité partielle pour les employeurs des secteurs les plus impactés par la crise
ActuPaieRH #128 Octobre 2021
Au sommaire ACTUALITÉ PRIORITAIRE Le contrôle des accords et des règlements relatifs à l’épargne salariale précisé par décret DOSSIER DU MOIS Les derniers textes publiés
ActuPaieRH+ # 91
En cas de décès du salarié remplacé, la poursuite du contrat de mission jusqu’à son terme n’ouvre pas droit à une requalification en CDI pour son remplaçant.
ActuPaieRH+ # 90
La reconnaissance de la maladie professionnelle n’est pas subordonnée à l’existence d’un harcèlement moral
ActuPaieRH+ # 89
Travail en horaires décalés : le retour à l’horaire collectif ne constitue pas toujours une modification du contrat de travail
ActuPaieRH+ # 89
Harcèlement moral et office du juge
Harcèlement moral et principe de loyauté dans l’administration de la preuve
ActuPaieRH+ # 88
Utilisation des heures de délégation et abus dans l’exercice du mandat
Mention du report des congés payés sur le bulletin de paie
ActuPaieRH+ # 87
Durée de la période d’essai. Classification déterminée par le contrat de travail et fonctions réellement exercées: comment déterminer la rémunération?
ActuPaieRH+ # 86
Mise à disposition d’un salarié d’une société mère à une filiale étrangère.
Harcèlement sexuel en dehors de l’entreprise et obligation de prévention de l’employeur.
